Mission parlementaire sur le verdissement des flottes : c'est reparti !

Les députés ne se sont pas fixé de "deadline" car ils souhaitent "prendre le temps nécessaire".  © XPO Logistics

Abandonnée en juin dernier à la suite de la dissolution de l'Assemblée nationale, la mission parlementaire sur le verdissement des flottes automobiles renaît de ses cendres afin d'aboutir à une nouvelle proposition de loi plus « acceptable ». Elle sera menée par les députés Gérard Leseul (PS) et Jean-Marie Fiévet (EPR).

Le député de la 5e circonscription de Seine-Maritime, Gérard Leseul, vient d'obtenir gain de cause auprès de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale. À l'issue de la réunion du 24 septembre dernier, il a été décidé de relancer la mission d'information sur le verdissement des flottes automobiles. Nommée récemment au gouvernement, l'ancienne co-rapporteuse Olga Givernet laissera sa place à Jean-Marie Fiévet (EPR). Ensemble, les deux hommes mèneront ces prochains mois une série d'auditions afin de rencontrer les différents acteurs de la filière, se faire une idée concrète de la situation et de la trajectoire à définir. L'objectif affiché de cette mission est d'aboutir à une nouvelle proposition de loi, révisant les quotas de verdissement instaurés par la loi d'orientation des mobilités.

Les auditions seront lancées rapidement

Dans un premier temps, Gérard Leseul et Jean-Marie Fiévet doivent se rencontrer dès la semaine prochaine afin d'établir un plan d'auditions. On apprend que celles-ci seront lancées d'ici deux à trois semaines. Les députés ne se sont pas fixé de « deadline » car ils souhaitent « prendre le temps nécessaire ». L'objectif étant de « travailler en bonne intelligence pour construire un texte de compromis sur le verdissement des flottes ».

Envisager des perspectives de verdissement adaptées à chaque type de flotte

Aussi, les deux parlementaires entendent recevoir un maximum d'acteurs constituant l'écosystème pour éviter les crispations rencontrées lors de la présentation de la proposition de loi Adam en fin 2023. Selon nos informations, plus que les pénalités encourues par les entreprises en cas de non-respect de la réglementation, ce sont les objectifs de verdissement eux-mêmes qui posent problème. Les co-rapporteurs envisageraient ainsi d'adapter la stratégie des quotas de verdissement à chaque type de flotte, en « différenciant les parcs des loueurs courte et longue durée, ceux des taxis et les flottes d'entreprises plus classiques ».

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